Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DESOLITE
DSM IP Assets B.V., Société de droit néerlandais (“ Besloten Vennootschap ”)

Numéro de dépôt :
1285293
Date de dépôt :
28/09/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/09/2024

Présentation de la marque DESOLITE

Déposée le 28 septembre 1984 par la société étrangère DSM IP Assets B.V auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DESOLITE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société étrangère DSM IP Assets B.V domicilié(e) 1 Het Overloon - 6411 - TE HEERLEN - Pays-Bas.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, HIRSCH & ASSOCIES, Selarl d'Avocats domicilié(e) 58, avenue Marceau - 75008 - PARIS - France.

La marque DESOLITE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1285293.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque DESOLITE est expirée depuis le 28 septembre 2024.

DSM IP Assets B.V a également déposé les autres marques suivantes : AZO TEST STRIPS , ARASCO , CAPPA , CYTOLASE , Pro-well , DAIRYLAND , POP PIGMENTATION OPTIMALE DU POULET , ARASCO , NEOPAC , BAKEZYME


DSM IP Assets B.V., Société de droit néerlandais (“ Besloten Vennootschap ”) - 1 Het Overloon - 6411 - TE HEERLEN - Pays-Bas


HIRSCH & ASSOCIES, Selarl d'Avocats - 58, avenue Marceau - 75008 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 29 juillet 2004 n°2269962 - Publication au BOPI 2004-07-29

Renouvellement sans limitation n°2038131 - Publication au BOPI 1994-43

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-08

Inscription le 3 octobre 1991 - Transmission de propriété n°56647 - Publication au BOPI 1991-10-03

Inscription le 23 novembre 2011 - Transmission totale de propriété n°562914 - Publication le 23 déc. 2011 au BOPI 2011-11-23

Renouvellement sans limitation le 2 juillet 2014 n°2562106 - Publication le 5 sept. 2014 au BOPI 2014-07-02

Revêtement industriel de type peinture.